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Marques déposées par SIGMA COMPOSITE
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sigmacabins
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sigmacabins
SIGMA COMPOSITE

Numéro de dépôt :
4503469
Date de dépôt :
27/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2028
sigmacabins de SIGMA COMPOSITE

Présentation de la marque sigmacabins

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2018 par SIGMA COMPOSITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sigmacabins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est SIGMA COMPOSITE domicilié(e) 3 Place du Petit Veyrins - 38630 - VEYRINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COMPOSITE, Madame Océane ROUX VILLEDIEU domicilié(e) 3 Place du Petit Veyrins - 38630 - VEYRINS - France.

La marque sigmacabins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sigmacabins arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

SIGMA COMPOSITE a également déposé les autres marques suivantes : Sigma cabins , ,


SIGMA COMPOSITE - 3 Place du Petit Veyrins - 38630 - VEYRINS - France


SIGMA COMPOSITE, Madame Océane ROUX VILLEDIEU - 3 Place du Petit Veyrins - 38630 - VEYRINS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Couverture de gare [toitures métalliques] ;

Cabines de funiculaires; Cabines de téléphériques; Cabines pour installations de transport par câbles; Funiculaires; Matériel roulant de funiculaires; Ressorts pneumatiques pour éléments de suspensions de véhicules pour l'amortissement des sièges et des cabines des conducteurs; Ressorts pneumatiques pour l'amortissement des cabines de conduite; Téléphériques; Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; carrosseries ; Télécabines, cabines de roues et de grandes roues, Automatic People Mover [tramways].